Information Code des Drogues, des substances Illicites et de la santé
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Code des Drogues, des substance Illicite et de la Santé.

Chapitre I: Possession et Consomation:

Artice 1: La possession de drogue est le fait d'avoir sur soit 5 unité de drogues ou plus, et est punis par la loi d'une amende relative au prix courant de chaque unité en posséssion et d'une peine d'un mois de rétention pour chaque unité en possession, si récidive.

Article 2: La Consommation de drogue est le fait d'avoir sur soit de la drogue en vue de consommer celle ci, c'est a dire moins de 5 unité et est punis par la loi d'une amende relative au prix courant d'une unité pour chaque unité en possession.

Chapitre II: Le Cannabis.

Article 3: Le plant de cannabis ainsi que toute ses dérives sont banni dans l'état de San Andreas.

Article 4: Toute partie du plant du Cannabis, les feuilles, les fleurs, les graines, les racines, la tige, les branches sont banni dans l'état de Los Santos.

Article 5: Toutes les dérives du cannabis, sont bannit. L'utilisation, la prescription ou la tentative d'utilisation de cannabis médicale n'est pas autorisé dans l'état de San Andreas.

Article 6: Toutes infraction a l'article 5, du chapitre 2 de ce code, sera passible d'un ans de prison et d'une amende fixe de $5000.

Article 7: Tout medecin, paramedic, membre du personel medicale de San Fierro commettant une infraction a l'article 5 se trouvera infligé une amende fixe de $10,000, sera radié de l'ordre des medecins, renvoyé sans solde par l'institution et passible de 20 ans de prison.


Chapitre III: La Cocaine.

Article 8: Le plant dit de coke ainsi que toute ses dérives sont banni dans l'état de San Andreas.


Article 9: Toute partie du plant de coke, les feuilles, les fleurs, les graines, les racines, la tige, les branches sont banni dans l'état de Los Santos.


Chapitre IV: Le trafique.

Article 10: La possession de stupéfiant est considérée comme trafique quand celui ci constitue plus de 10 unité d'une meme drogue et est punis par la loi d'une amende de 2 fois le prix courant des stupéfiants et d'un an de prison par unité de stupéfiant se trouvant dans le trafique.

Article 11: Tout trafiquant cumulant d'autre Crime ou delits majeur, se trouve dans la possibilité de se voir infligé la peine capitale.

Chapitre V: La Police.

Article 12: Tout membre de la force policière se trouve dans l'obligation d'interpeller tout acte dans infraction dans ce code.

Article 13: Tout infiltration de la part de la police devra être signalé au Maire ou au Chef Juge si il y en existe un au moment de l'infiltration. Tout infraction à ce code pendant une infiltration et pardonnable par la justice.

Article 14: Tout membres de la force policière comméttant une infraction a ce code se voit dans la possibilité de se voir renvoyé sans solde, et infligé le double de la peine encouru et a l'amende prevu.

Article 15: Tout membres de la force policière, se trouvant à la tête d'un trafique ou étant un membre clef de celui-ci sera passible d'un emprisonnement à vie. Article 11 de ce code reste applicable à tout membre de la force policière.
"Ask not what your country can do for you, ask what you can do for your country" 
J. F. Kennedy 
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